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Dans le paysage habituel du périscolaire, les documents officiels produits par les collectivités ressemblent souvent à des objets de communication : belles photos, slogans rassurants, principes généraux affichés sans jamais descendre dans le concret. On feuillette, on sourit, on range. Mais récemment, une grande ville bretonne a diffusé un guide d’inclusion qui rompt avec cette tradition.
C’est un manuel de travail épais, structuré, outillé : fiches pratiques, procédures de recrutement de renforts, modèles de dossiers partagés, coordonnées des partenaires médico-sociaux, retours d’expérience détaillés. En voulant vraiment organiser l’accueil des enfants à besoins spécifiques, cette collectivité a produit un document exemplaire.
Et c’est précisément là que le bât blesse : plus ce guide est solide, plus il révèle, en creux, la faiblesse du cadre juridique national censé pourtant structurer tous les accueils collectifs de mineurs.
Un manuel pour agir, pas pour décorer
Ce qui frappe d’emblée dans ce guide, c’est son ambition opérationnelle.
Loin de se contenter de rappeler que « tous les enfants sont les bienvenus », il décrit minutieusement comment faire pour que cette phrase devienne réalité. Il retrace l’histoire des politiques handicap depuis 1975, cite la Convention internationale des droits de l’enfant, détaille les réseaux de partenaires (CAMSP, CMPP, structures spécialisées, PIAL), et surtout, il fournit des outils immédiatement utilisables : formulaires de demande d’aide humaine, fiches d’accompagnement spécifiques, procédures de crise, chemin d’accès aux dossiers informatisés.
Pour une fois, l’inclusion n’est pas laissée à l’initiative individuelle d’un animateur courageux ; elle est encadrée par une chaîne de responsabilités claires, des rôles définis, des circuits d’information formalisés. Dans un secteur où l’organisation repose trop souvent sur des arrangements informels et du bricolage quotidien, cette formalisation fait du bien. Elle sécurise les équipes, rassure les familles, et donne une consistance réelle à l’accueil de tous.
Le paradoxe de l’excellence locale
Pourtant, ce document très abouti pose une question dérangeante.
Pourquoi une collectivité doit-elle produire un tel guide ?
Pourquoi doit-elle réinventer, à l’échelle locale, toute une architecture de prise en charge que le droit national devrait déjà encadrer ? Le Code de l’action sociale et des familles (CASF), pourtant, dispose d’un article central – le R.227-23 – qui impose aux accueils de prendre en compte les besoins et les particularités de chaque enfant, notamment en cas de handicap ou de troubles de santé.
Cet article existe sur le papier, mais il apparaît curieusement absent du guide. Non pas que les rédacteurs l’ignorent, mais ils ne s’en servent pas comme socle. Ils ne le citent pas, ne s’appuient pas sur lui pour construire leurs outils. Ils remontent plutôt vers le droit du handicap, les politiques médico-sociales, les conventions internationales, et surtout vers leurs propres dispositifs locaux (Projet Éducatif Local, PEDT).
C’est là le paradoxe : pour faire du bon travail éducatif, la collectivité doit contourner le cadre normatif qui devrait la soutenir.
L’inclusion par le handicap, pas comme droit universel
L’angle d’attaque du guide est révélateur. L’inclusion y est traitée comme une politique du handicap, organisée autour de laMDPH, des PPS, des structures spécialisées. L’enfant est repéré, typologisé (autisme, troubles sensoriels, TDAH, etc.), et des dispositifs spécifiques sont déployés pour l’intégrer. Ce n’est pas faux, et c’est même nécessaire.
Mais cela diffère d’une autre conception possible, où l’inclusion serait d’abord un principe général du périscolaire : tous les enfants, quels que soient leurs besoins, ont droit à un accueil adapté, et la structure doit d’emblée être pensée pour la diversité, sans attendre des procédures individualisées. Ici, l’inclusion devient une organisation renforcée autour de certains enfants identifiés, plutôt qu’une qualité intrinsèque de l’accueil collectif.
Cette technicisation a un effet pervers : ce qui devrait être l’évidence – garantir à un enfant qu’il puisse se reposer, manger dans de bonnes conditions, avoir un coin calme quand il est submergé – est traité comme un cas complexe nécessitant fiches, protocoles et partenariats médicaux.
Le besoin physiologique de base passe par la case « handicap », alors qu’il devrait relever du simple bon sens éducatif.
Cet aménagement local spectaculaire masque un paradoxe juridique troublant : l’article R. 227-23 du Code de l’action sociale et des familles dispose déjà que le projet éducatif doit prendre en compte, lors de la pratique des activités, « les besoins psychologiques et physiologiques des mineurs » et, de manière explicite, « les spécificités de l’accueil » lorsqu’il concerne des enfants valides et des enfants handicapés ou présentant des troubles de la santé.
Autrement dit, l’obligation d’inclusion, loin d’être une invention des politiques locales ou un ajout gracieux du médico-social, est inscrite dans la réglementation des ACM depuis des années.
Pourtant, ce texte central n’apparaît jamais dans le guide breton, ni dans la plupart des documents de référence des collectivités. Il est comme oublié, remplacé par des montages artisanaux qui réinventent ce que la loi a déjà écrit.
Cette amnésie n’est pas accidentelle : l’article R. 227-23, s’il énonce une obligation, ne la décrit pas concrètement. Il ne précise pas ce que doit contenir une prise en compte réelle des besoins, ni ne fixe de critères d’évaluation, ni n’impose de procédure de mise en œuvre.
Il existe comme une promesse légale sans corps technique, une autorité théorique que les acteurs du terrain ne savent pas mobiliser. Alors, préférant la sécurité des protocoles médico-sociaux familiers (MDPH, PPS, etc.) à l’abstraction d’un droit des ACM qu’ils jugent inopérant, ils produisent des guides locaux qui font le travail que le législateur n’a pas achevé : transformer l’obligation légale en pratique éducative.
Le droit positif existe donc, mais il est si peu incarné, si peu contrôlé, si peu traduit en outils, qu’il devient invisible, et que les collectivités finissent par croire qu’elles inventent l’inclusion, alors qu’elles ne font que réparer l’absence d’application d’une norme pourtant déjà là.
Un droit réduit à de la gestion de seuils
Ce guide breton est donc à la fois une réussite et un symptôme. Il montre ce qu’une collectivité peut accomplir quand elle prend ses responsabilités au sérieux. Mais il montre aussi que le droit national des accueils collectifs de mineurs s’est cantonné à un rôle de gardien de seuils. Il vérifie qu’il y a assez de monde, que la température du frigo est bonne, que les diplômes sont valides.
Pour le reste – la manière dont on parle aux enfants, la qualité des relations, la capacité à accueillir la différence –, il laisse un vide que les collectivités doivent combler elles-mêmes, quand elles le veulent bien. L’excellence de ce guide ne devrait pas masquer une évidence : si le cadre national était aussi solide que ce document local, il n’y aurait pas besoin d’écrire un guide aussi épais pour faire respecter un droit qui devrait être la base de tout accueil.